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Transport de jeunes

 Transport de jeunes

 

Le décret n° 2006-1496 du 29 novembre 2008 impose que chaque enfant transporté dans les véhicules légers soit  attaché selon le mode le plus approprié à sa morphologie.

1 - Une même place ne peut plus être partagée

Depuis le 1er janvier 2008, chaque passager d'un véhicule léger devra occuper seul une place équipée d'une ceinture de sécurité.


Chaque occupant d'un véhicule sera ainsi installé et bien attaché avec une ceinture dans 1 dispositif approprié à sa morphologie :

- Pour les enfants de 15 à 36kg (u7,u9,u11) :
un siège réhausseur homologué
-
Pour les plus grands (plus de 10ans ou u13) :
une ceinture de sécurité.

D'autres mesures, effectives depuis le 1er décembre 2006, complètent cette disposition.
Un enfant de moins de 10 ans est désormais autorisé à voyager à l'avant avec un dispositif spécifique de retenue lorsque les places arrières ne sont pas équipées de ceinture de sécurité.

2- Les sanctions

Il appartient au conducteur de s'assurer que chacun de ses passagers mineurs soit bien retenu par un dispositif adéquat. Si cette règle de sécurité n'est pas respectée, il est passible
d'une amende de 135€ pour chaque jeune non attaché.

3- Réflexion

 

Le but de cette information est de vous sensibiliser et vous responsabiliser.
Ce sont bien nous « parents et/ou dirigeants » qui sommes responsables de nos passagers, comme dans la vie de tous les jours !

En définitive, nous vous demandons de respecter scrupuleusement la règlementation en vigueur, pour nos enfants, pour votre club !

Si toutefois, vous souhaitiez avoir quelques précisions, nous vous recommandons d’échanger avec notre éducateur principal, Valentin DAVY.
Il a toute notre confiance !

Pour le bureau
Le président du F2C
Macé Cédric